Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARBRES&PLANTES
PLANT VEGETAL DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4097861
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ARBRES&PLANTES de PLANT VEGETAL DIFFUSION

Présentation de la marque ARBRES&PLANTES

Déposée par voie électronique le 16 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANT VEGETAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBRES&PLANTES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANT VEGETAL DIFFUSION domicilié(e) LIEU DIT JARAISON - 42170 - SAINT-JUST SAINT-RAMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 077 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANT VEGETAL DIFFUSION, M. PHILIPPE MERLE domicilié(e) LIEU DIT JARAISON - 42170 - SAINT-JUST SAINT-RAMBERT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

PLANT VEGETAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : Compagnie du végétal , G3F PEPINIERES , G3F PEPINIERES , fruitiers de france Terre de traditions


PLANT VEGETAL DIFFUSION, SARL - LIEU DIT JARAISON - 42170 - SAINT-JUST SAINT-RAMBERT - France - SIREN 418077814


PLANT VEGETAL DIFFUSION, M. PHILIPPE MERLE - LIEU DIT JARAISON - 42170 - SAINT-JUST SAINT-RAMBERT - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668474 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Engrais pour les terres ;

Fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).