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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT
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Unsourceable Actives
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Unsourceable Actives
Plant Advanced Technologies PAT, SA

Numéro de dépôt :
4250299
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
Unsourceable Actives de Plant Advanced Technologies PAT

Présentation de la marque Unsourceable Actives

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Unsourceable Actives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT domicilié(e) 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre-lès-Nancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 047 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plant Advanced Technologies PAT, M. Jean-Paul FEVRE domicilié(e) 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre-lès-Nancy - France.

La marque Unsourceable Actives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 05 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Unsourceable Actives arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

Plant Advanced Technologies PAT a également déposé les autres marques suivantes : Exudactif , Target Binding , Exudactive , Naturalité Augmentée , Augmented Naturality , PAT Germ'Xpress , PAT “ plantes à traire ” , SPIRAEA EXUDACTIVE , PAT Zerbaz , CANNA EXUDACTIVE


Plant Advanced Technologies PAT, SA - 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre-lès-Nancy - France - SIREN 483047866


Plant Advanced Technologies PAT, M. Jean-Paul FEVRE - 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre-lès-Nancy - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais pour les terres ;

Matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour aliments ;

Préparations pour blanchir la peau ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture .