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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT
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PAT Zerbaz
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAT Zerbaz
Plant Advanced Technologies PAT, SA

Numéro de dépôt :
4209357
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
PAT Zerbaz de Plant Advanced Technologies PAT

Présentation de la marque PAT Zerbaz

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAT Zerbaz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT domicilié(e) 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre-lès-Nancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 047 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plant Advanced Technologies PAT, M. Jean-Paul FEVRE domicilié(e) 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre-lès-Nancy - France.

La marque PAT Zerbaz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 05 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT Zerbaz arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

Plant Advanced Technologies PAT a également déposé les autres marques suivantes : Exudactif , Target Binding , Unsourceable Actives , Exudactive , Naturalité Augmentée , Augmented Naturality , PAT Germ'Xpress , PAT “ plantes à traire ” , SPIRAEA EXUDACTIVE , CANNA EXUDACTIVE


Plant Advanced Technologies PAT, SA - 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre-lès-Nancy - France - SIREN 483047866


Plant Advanced Technologies PAT, M. Jean-Paul FEVRE - 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre-lès-Nancy - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour aliments ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.