Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAT “ plantes à traire ”
Plant Advanced Technologies PAT, SA

Numéro de dépôt :
3383557
Date de dépôt :
26/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2025
PAT “ plantes à traire ” de Plant Advanced Technologies PAT

Présentation de la marque PAT “ plantes à traire ”

Déposée le 26 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAT “ plantes à traire ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-45 du 10 novembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT domicilié(e) 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 047 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Plant Advanced Technologies PAT, M. FEVRE Jean-Paul domicilié(e) 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.

La marque PAT “ plantes à traire ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3383557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAT “ plantes à traire ” arrivera à expiration en date du 26 septembre 2025.

Plant Advanced Technologies PAT a également déposé les autres marques suivantes : Exudactif , Target Binding , Unsourceable Actives , Exudactive , Naturalité Augmentée , Augmented Naturality , PAT Germ'Xpress , SPIRAEA EXUDACTIVE , PAT Zerbaz , CANNA EXUDACTIVE


Plant Advanced Technologies PAT, SA - 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France - SIREN 483047866


Plant Advanced Technologies PAT, M. FEVRE Jean-Paul - 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2015 n°2597712 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 14 décembre 2015 - Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°659254 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Couleurs ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux). Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à but médical ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.