Déposée par voie électronique le 25 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAT plant milking » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT domicilié(e) 19 Avenue de la Forêt de Haye,
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 047 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON,
Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 4 rue du Bois de la Champelle,
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque PAT plant milking a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Plant Advanced Technologies PAT, Société anonyme - 19 Avenue de la Forêt de Haye,
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - France - SIREN 483047866
Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON,
Mme DELLENIAUT Caroline - 4 rue du Bois de la Champelle,
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Renouvellement avec limitation le 19 juin 2020 n°2751654 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-19
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire;
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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