Marque enregistrée - Marque en vigueur

Naturalité Augmentée
Plant Advanced Technologies PAT, SA

Numéro de dépôt :
4381893
Date de dépôt :
08/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2027
Naturalité Augmentée de Plant Advanced Technologies PAT

Présentation de la marque Naturalité Augmentée

Déposée par voie électronique le 8 août 2017 par la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Naturalité Augmentée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-35 du 1 septembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT domicilié(e) 19 avenue de la Forêt de Haye, Bois de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plant Advanced Technologies PAT, Mme. Carine GUILLET-CLAUDE domicilié(e) 19 avenue de la Forêt de Haye, Bois de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque Naturalité Augmentée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naturalité Augmentée arrivera à expiration en date du 8 août 2027.

Plant Advanced Technologies PAT a également déposé les autres marques suivantes : Exudactif , Target Binding , Unsourceable Actives , Exudactive , Augmented Naturality , PAT Germ'Xpress , PAT “ plantes à traire ” , SPIRAEA EXUDACTIVE , PAT Zerbaz , CANNA EXUDACTIVE


Plant Advanced Technologies PAT, SA - 19 avenue de la Forêt de Haye, Bois de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Plant Advanced Technologies PAT, Mme. Carine GUILLET-CLAUDE - 19 avenue de la Forêt de Haye, Bois de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais ;

Matières tinctoriales ; colorants pour aliments ;

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; désinfectants ; fongicides ; herbicides ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.