Déposée le 3 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Exudactive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT domicilié(e) 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre les Nancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 047 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plant Advanced Technologies PAT, M. Jean-Paul FEVRE domicilié(e) 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre les Nancy - France.
La marque Exudactive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Plant Advanced Technologies PAT, SA - 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre les Nancy - France - SIREN 483047866
Plant Advanced Technologies PAT, M. Jean-Paul FEVRE - 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre les Nancy - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage.
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