Déposée par voie électronique le 9 juin 2016 par la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CANNA EXUDACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Plant Advanced Technologies PAT domicilié(e) 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre lès Nancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 047 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT, Mme. Carine Guillet-claude domicilié(e) 13 RUE du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque CANNA EXUDACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Plant Advanced Technologies PAT, SA - 13 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre lès Nancy - France - SIREN 483047866
PLANT ADVANCED TECHNOLOGIES PAT, Mme. Carine Guillet-claude - 13 RUE du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux ; plantes ; plants.
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