Déposée le 16 juillet 1998 par PLANSON Georges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LOUIS DE BERNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est PLANSON Georges, domicilié(e) 9, rue Nicolas Berthot, 21000 DIJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque LOUIS DE BERNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DE BERNY est expirée depuis le 16 juillet 2008.
PLANSON Georges - 9, rue Nicolas Berthot, 21000 DIJON - France
Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34
Bijouterie ; argenterie (vaisselle) ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boîtes à cigares, à cigarettes, à thé en métaux précieux ; boucles en métaux précieux ; flacons en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; récipients pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux) ; services (vaisselle) en métaux précieux. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; verreries ; porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, mosaïques en verre non pour la construction, vases non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; boîtes à biscuits, à pain, à savon, à thé (non en métaux précieux) ; carafes ; flacons non en métaux précieux ; pots à fleurs ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; vaporisateurs à parfum ; brûle parfum ; pots ; récipients à boire ; tasses non en métaux précieux ; verres à boire ; vaisselle non en métaux précieux. Boucles (accessoires d'habillement).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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