Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRATIAE
PLANQUETTE Yann

Numéro de dépôt :
3870701
Date de dépôt :
31/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2021
GRATIAE de PLANQUETTE Yann

Présentation de la marque GRATIAE

Déposée le 31 octobre 2011 par la société PLANQUETTE Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRATIAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la société PLANQUETTE Yann domicilié(e) 105 rue de Cordon et de Meillant - 77111 - SOIGNOLLES EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 411 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS WEB, M. PLANQUETTE YANN domicilié(e) rue de Cordon et Meillant, 105 rue de Cordon et de Meillant - 77111 - SOIGNOLLES EN BRIE - France.

La marque GRATIAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATIAE est expirée depuis le 31 octobre 2021.

PLANQUETTE Yann a également déposé les autres marques suivantes : Jurassien


PLANQUETTE Yann - 105 rue de Cordon et de Meillant - 77111 - SOIGNOLLES EN BRIE - France - SIREN 442411310


BUSINESS WEB, M. PLANQUETTE YANN - rue de Cordon et Meillant, 105 rue de Cordon et de Meillant - 77111 - SOIGNOLLES EN BRIE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage.