GRATIAE
Présentation de la marque GRATIAE
Déposée le 31 octobre 2011 par la société PLANQUETTE Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRATIAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRATIAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRATIAE est expirée depuis le 31 octobre 2021.
PLANQUETTE Yann a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09