Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AUDE MACONNERIE LES 3 LYS AMTL
Numéro de dépôt :
3277230
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AUDE MACONNERIE LES 3 LYS AMTL
Déposée le 2 mars 2004 par Planquette Aude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUDE MACONNERIE LES 3 LYS AMTL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet total n°403864 - Publication au BOPI 2004-12-09
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15