Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOOT 6
Numéro de dépôt :
1366616
Date de dépôt :
05/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1996
Présentation de la marque FOOT 6
Déposée le 5 août 1986 par monsieur PLANQUE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOOT 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOOT 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT 6 est expirée depuis le 5 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04