Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITOTUILES
PLANNJA AB (Société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
94536927
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2004

Présentation de la marque LITOTUILES

Déposée le 21 septembre 1994 par PLANNJA AB (Société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITOTUILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est PLANNJA AB (Société de droit suédois), domicilié(e) S-971 88 LULE SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque LITOTUILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITOTUILES est expirée depuis le 21 septembre 2004.


PLANNJA AB (Société de droit suédois) - S-971 88 LULE SUEDE - Suède


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Produits en feuilles métalliques pour toiture et façade de bâtiments ou constructions