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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANISIS
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ePROCESS Informatique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ePROCESS Informatique
PLANISIS, Sàrl

Numéro de dépôt :
3933290
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
ePROCESS Informatique de PLANISIS

Présentation de la marque ePROCESS Informatique

Déposée le 10 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANISIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ePROCESS Informatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANISIS domicilié(e) 2 rue des Roses - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 007 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANISIS, M. ATZENHOFFER PATRICK domicilié(e) 2 rue des Roses - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France.

La marque ePROCESS Informatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ePROCESS Informatique est expirée depuis le 10 juillet 2022.

PLANISIS a également déposé les autres marques suivantes : SILVERTOOL


PLANISIS, Sàrl - 2 rue des Roses - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France - SIREN 515007714


PLANISIS, M. ATZENHOFFER PATRICK - 2 rue des Roses - 67207 - NIEDERHAUSBERGEN - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616405 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.