Déposée le 28 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) PLANIPASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PLANITECH »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANIPASS domicilié(e) Siège social : 87 rue de Lanveur - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 368 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANIPASS domicilié(e) 87 rue de Lanveur - 56100 - LORIENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANITECH est expirée depuis le 28 mars 2016.
PLANIPASS S.A. - Siège social : 87 rue de Lanveur - 56100 - LORIENT - France - SIREN 430368969
PLANIPASS - 87 rue de Lanveur - 56100 - LORIENT - France
Inscription le 29 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°447442 - Publication au BOPI 2007-07-29
Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452423 - Publication au BOPI 2007-04-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Inscription le 10 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559595 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Edition de documents multimédias pour l'information, le conseil, la formation, la communication et la gestion sur mémoire optique, logiciels, disques audio-numériques, disques interactifs, et réseaux de communication. Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Transmission d'information par serveurs de bases de données pour l'information, la formation, le conseil, la communication, la gestion. Transmission d'information par systèmes d'ordinateurs interconnectés, par terminaux contrôlés. Communication par ordinateurs. Service de transmission d'informations par voie télématique. Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Service d'éducation, de formation, d'information en matière d'éducation ou de formation, d'activités culturelles. Edition de livres et de produits multimédias. Organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement. Appareils et instruments de contrôle, périphériques d'ordinateurs, détecteurs, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, équipements pour traitement de l'information et les ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PLANITECH"