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Marques déposées par PLANIOL ROMAIN
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DOMAINE DE BERGUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BERGUN
PLANIOL ROMAIN

Numéro de dépôt :
1600424
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE BERGUN

Déposée le 28 juin 1990 par PLANIOL ROMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BERGUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PLANIOL ROMAIN, domicilié(e) 33420 RAUZAN - France.

La marque DOMAINE DE BERGUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BERGUN est expirée depuis le 28 juin 2000.

PLANIOL ROMAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU de BERGUN


PLANIOL ROMAIN - 33420 RAUZAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE BERGUN