Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU de BERGUN
PLANIOL ROMAIN

Numéro de dépôt :
96644928
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2026

Présentation de la marque CHATEAU de BERGUN

Déposée le 3 octobre 1996 par PLANIOL ROMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU de BERGUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est PLANIOL ROMAIN domicilié(e) COTES DE GOMBEAU - 33350 - RUCH - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAIS DE VAURE, M. le Président Bourrust Patrick domicilié(e) 3 Vaure - 33350 - RUCH - France.

La marque CHATEAU de BERGUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU de BERGUN arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.


PLANIOL ROMAIN - COTES DE GOMBEAU - 33350 - RUCH - France


CHAIS DE VAURE, M. le Président Bourrust Patrick - 3 Vaure - 33350 - RUCH - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323807 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2016 n°2632312 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-11-15

VIN A. O. C. provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DE BERGUN