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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANFOR
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horti-service
Marque expirée - Marque en non vigueur

horti-service
PLANFOR, SAS

Numéro de dépôt :
3692158
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2019
horti-service de PLANFOR

Présentation de la marque horti-service

Déposée le 18 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANFOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « horti-service »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANFOR domicilié(e) RD 651 - 40090 - UCHACQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANFOR, SAS domicilié(e) RD 651 - 40090 - UCHACQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque horti-service est expirée depuis le 18 novembre 2019.

PLANFOR a également déposé les autres marques suivantes : PLANFOR , ARBRISSIMO , Délices d'ici et d'ailleurs , L'arbre à l'école , ARBRISSIMO , JARDIMINI , Jardinez malin, jardinez en ligne , VIVAHAIE , Programme L'arbre à l'école , PLANFOR


PLANFOR, SAS - RD 651 - 40090 - UCHACQ - France


PLANFOR, SAS - RD 651 - 40090 - UCHACQ - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

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