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sainples
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sainples
planeterre

Numéro de dépôt :
4655045
Date de dépôt :
09/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
sainples de planeterre

Présentation de la marque sainples

Déposée par voie électronique le 9 juin 2020 par planeterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sainples » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est planeterre domicilié(e) 83 chemin de Harrieta - 64200 - bassussarry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, planeterre, Madame natacha teissier domicilié(e) 83 chemin de Harrieta - 64200 - bassussarry - France.

La marque sainples a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sainples arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.


planeterre - 83 chemin de Harrieta - 64200 - bassussarry - France


planeterre, Madame natacha teissier - 83 chemin de Harrieta - 64200 - bassussarry - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.