Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIEUR LED
planeteleds, sas

Numéro de dépôt :
4019665
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2023
MONSIEUR LED de planeteleds

Présentation de la marque MONSIEUR LED

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) planeteleds auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONSIEUR LED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) planeteleds domicilié(e) 6 rue de maréchal lannes - 91860 - epinay sous senart - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 632 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, planeteleds, M. stéphane hintermeyer domicilié(e) 6 rue de maréchal lannes - 91860 - epinay sous senart - France.

La marque MONSIEUR LED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR LED est expirée depuis le 15 juillet 2023.


planeteleds, sas - 6 rue de maréchal lannes - 91860 - epinay sous senart - France - SIREN 520632399


planeteleds, M. stéphane hintermeyer - 6 rue de maréchal lannes - 91860 - epinay sous senart - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; détecteurs ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations d'éclairage, notamment à diodes luminescentes (DEL) ; lampes à diodes luminescentes et luminaires à diodes luminescentes en tous genres, y compris pour applications relatives à la circulation et aux véhicules automobiles ainsi que pour la décoration, bande de diode DEL, diode de puissance brute, tube type néon à diode DEL, projecteur à diode DEL.