Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC CHARTE CONFIANCE Internet à l'école
PLANETE VIBRATION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3210655
Date de dépôt :
19/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
19/02/2013
CC CHARTE CONFIANCE Internet à l\'école de PLANETE VIBRATION

Présentation de la marque CC CHARTE CONFIANCE Internet à l'école

Déposée le 19 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE VIBRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CC CHARTE CONFIANCE Internet à l'école » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE VIBRATION domicilié(e) Chemin des Artisans,69250 FLEURIEU SUR SAONE - 69250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 036 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque CC CHARTE CONFIANCE Internet à l'école a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CHARTE CONFIANCE Internet à l'école est expirée depuis le 19 février 2013.

PLANETE VIBRATION a également déposé les autres marques suivantes : PV PLANETE VIBRATION , LYON CITY , SQWEED , VIBRATION , NUMEDIS , VISALIS


PLANETE VIBRATION Société à Responsabilité Limitée - Chemin des Artisans,69250 FLEURIEU SUR SAONE - 69250 - France - SIREN 410036768


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Bornes interactives ; terminaux informatiques connectés à un réseau informatique, notamment Internet ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs, notamment systèmes d'exploitation, programme de commande ou de pilotage des unités périphériques ou machines en réseau ou non, progiciels, programmes et/ou fichiers pour l'information technique destinés au traitement de l'information, notamment à accès direct en ligne, disquettes magnétiques programmées ; systèmes de stockage de logiciels de commande d'ordinateurs et serveurs ; appareils pour la transmission de données et de signaux ; accessoires des ordinateurs et les périphériques des ordinateurs, à savoir les pavés numériques, les lecteurs de cédéroms, souris stylos, balles roulantes ; disques souples, disques durs, unités de sauvegarde ; consoles ou moniteurs de visualisation ; systèmes de télécommunication et de transmission de données. Tous services d'enseignement et de formation ; tous services d'enseignement par correspondance ; services d'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de colloques, conférences, congrès en matière de formation ; tous services d'enseignement et de formation professionnelle ; services de conseils donnés auprès des entreprises en matière de formation professionnelle ; tous services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles spécialisées ; services de divertissements ; services de présentation d'expositions, de musées ; services de planification de réceptions (divertissements) ; services de réservation de places de spectacles ; services d'éditions de logiciels et de bases de données ; services d'éditions d'ouvrages scolaires et périscolaire ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures explicatives sur tous supports ; publication de textes autres que publicitaires ; services d'édition de données électroniques destinées à être mises à la disposition du public sur réseau informatique ou électronique, notamment Internet ; exploitation d'une banque de données à but culturel ou éducatif ; exploitation de bases de données à but culturels ou éducatifs dans le domaine géographique ; services de divertissement et d'éducation par l'intermédiaire de systèmes d'ordinateurs en ligne ; consultations professionnelles dans le domaine de l'éducation, de la formation et de l'enseignement. Etude de projets techniques ; services de programmation pour ordinateurs, pour base de données, pour systèmes experts, pour logiciels, pour progiciels ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services de conception de systèmes informatiques ; consultations techniques rendues aux organismes de formation, d'éducation et d'enseignement pour l'installation de systèmes informatiques et de réseaux électroniques dans leur locaux ; consultations juridiques, à savoir gestion de droits de propriété intellectuelle et industrielle ; consultations juridiques ; consultations juridiques, à savoir aide à la rédaction de contrats.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.