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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE VERTE
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PLANETE VERTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLANETE VERTE
PLANETE VERTE, SARL

Numéro de dépôt :
3480798
Date de dépôt :
09/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2027
PLANETE VERTE de PLANETE VERTE

Présentation de la marque PLANETE VERTE

Déposée le 9 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-12 du 23 mars 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE VERTE domicilié(e) 7 RUE Riocreux - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 122 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TEYSSAIRE Jean Patrick domicilié(e) 7 RUE Riocreux - 92310 - SEVRES - France.

La marque PLANETE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANETE VERTE arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

PLANETE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE VERTE , FLOW ER LE LABEL DE L ELECTRICITE RENOUVELABLE


PLANETE VERTE, SARL - 7 RUE Riocreux - 92310 - SEVRES - France - SIREN 448122713


M. TEYSSAIRE Jean Patrick - 7 RUE Riocreux - 92310 - SEVRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511821 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642923 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-03-08

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres.

Traitement de matériaux, à savoir recyclage d'ordures et de déchets.

Services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir conseils en matière d'économie d'énergie et recherches en matière de protection de l'environnement.