Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANÈTE URGENCE NOUS VOUS AIDONS À AGIR
PLANETE URGENCE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3855987
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2021
PLANÈTE URGENCE NOUS VOUS AIDONS À AGIR de PLANETE URGENCE

Présentation de la marque PLANÈTE URGENCE NOUS VOUS AIDONS À AGIR

Déposée le 1 septembre 2011 par PLANETE URGENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANÈTE URGENCE NOUS VOUS AIDONS À AGIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est PLANETE URGENCE, ASSOCIATION domicilié(e) 39 RUE CROZATIER - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANETE URGENCE domicilié(e) 39 RUE CROZATIER - 75012 - PARIS - France.

La marque PLANÈTE URGENCE NOUS VOUS AIDONS À AGIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANÈTE URGENCE NOUS VOUS AIDONS À AGIR est expirée depuis le 1 septembre 2021.

PLANETE URGENCE a également déposé les autres marques suivantes : Planète urgence , Planète Urgences , Congé Solidaire , Congé Solidaire


PLANETE URGENCE, ASSOCIATION - 39 RUE CROZATIER - 75012 - PARIS - France


PLANETE URGENCE - 39 RUE CROZATIER - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 22 février 2012 - Retrait partiel n°570073 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour enregistrement de la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ou optiques, logiciels (programmes enregistrés), lunettes (optiques), articles de lunetterie, étuis à lunettes ; tous ces produits / services étant exclusivement exploités dans le cadre du financement et de l'activité de l'association titulaire de la marque dont le mandat est dont le mandat est d'aider les hommes et de se protéger de la nature (humanitaire, développement durable et environnement), seule ou avec ses partenaires.

Produits de l'imprimerie, photographies, matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, crayons, livres, brochures, journaux, dessins, affiches, albums, calendriers, prospectus. Tous ces produits et services étant exclusivement exploités dans le cadre du financement de l'activité de l'association titulaire de la marque dont le mandat est d'aider les hommes et de partager la nature (humanitaire, développement durable et environnement), seule ou avec ses partenaires.

Vêtements, chaussures, chapellerie, foulards. Tous ces produits et services étant exclusivement exploités dans le cadre du financement et de l'activité de l'association titulaire de la marque dont le mandat est d'aider les hommes et de protéger la nature (humanitaire, développement durable et environnement), seule ou avec ses partenaires.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, publicités en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Tous ces produits et services étant exclusivement exploités dans le cadre du financement et de l'activité de l'association titulaire de la marque dont le mandat est d'aider les hommes et de protéger la nature (humanitaire, développement durable et environnement), seule ou avec ses partenaires.

Communication par terminaux d'ordinateurs et notamment via Internet, émissions radiophoniques télévisées dédiées à la présentation de l'activité et des actions de l'association titulaire de la marque. Tous ces produits et services étant exclusivement exploités dans le cadre du financement et de l'activité de l'association titulaire de la marque dont le mandat est d'aider les hommes et de protéger la nature (humanitaire, développement durable et environnement), seule ou avec ses partenaires.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs, publication de livres, production de films documentaires et éducatifs sur bandes vidéo dédiés à la présentation de l'activité et des actions de l'association titulaire de la marque. Services de photographies, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Tous ces produits et services étant exclusivement exploités dans le cadre du financement et de l'activité de l'association titulaire de la marque dont le mandat est d'aider les hommes et de protéger la nature (humanitaire, développement durable et environnement), seule ou avec ses partenaires.