Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLANÈTE URGENCE
PLANÈTE URGENCE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3421230
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2026
PLANÈTE URGENCE de PLANÈTE URGENCE

Présentation de la marque PLANÈTE URGENCE

Déposée le 5 avril 2006 par la société PLANÈTE URGENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANÈTE URGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la société PLANÈTE URGENCE domicilié(e) 47 AVENUE PASTEUR - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 095 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLANÈTE URGENCE, M. REBELLE BRUNO domicilié(e) MUNDO M., 47 AVENUE PASTEUR - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque PLANÈTE URGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANÈTE URGENCE arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

PLANÈTE URGENCE a également déposé les autres marques suivantes : Planète urgence , Planète Urgences , PLANÈTE URGENCE NOUS VOUS AIDONS À AGIR , Congé Solidaire , Congé Solidaire , 1 euro = 1 arbre , Je t'aime je sème


PLANÈTE URGENCE, ASSOCIATION - 47 AVENUE PASTEUR - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 433095718


PLANÈTE URGENCE, M. REBELLE BRUNO - MUNDO M., 47 AVENUE PASTEUR - 93100 - MONTREUIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Inscription le 3 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491917 - Publication au BOPI 2009-02-03

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Inscription le 3 septembre 2009 - Renonciation partielle n°505760 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Renouvellement avec limitation le 22 avril 2016 n°2616364 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-04-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, CD-Rom, logiciels (programmes enregistrés), lunettes (optiques), articles de lunetterie, étuis à lunettes ; tous ces produits/services étant exclusivement exploités dans le cadre du financement et de l'activité de l'association titulaire de la marque dont le mandat est d'aider les hommes et de protéger la nature (humanitaire, développement durable et environnement), seule ou avec ses partenaires. Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), stylos, crayons, livres, manuels, guides, brochures, revues, journaux, catalogues, dessins, affiches, albums, calendriers, autocollants, circulaires, formulaires, imprimés, prospectus, chemises pour documents, dossiers, enveloppes, papier à lettres ; tous ces produits/services étant exclusivement exploités dans le cadre du financement et de l'activité de l'association titulaire de la marque dont le mandat est d'aider les hommes et de protéger la nature (humanitaire, développement durable et environnement), seule ou avec ses partenaires. Vêtements, chaussures, chapellerie. T-shirts, pull-overs, vestes, pantalons, casquettes, gants, foulards ; tous ces produits/services étant exclusivement exploités dans le cadre du financement et de l'activité de l'association titulaire de la marque dont le mandat est d'aider les hommes et de protéger la nature (humanitaire, développement durable et environnement), seule ou avec ses partenaires. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Abonnements à des journaux, revues, livres et guides ; tous ces produits/services étant exclusivement exploités dans le cadre du financement et de l'activité de l'association titulaire de la marque dont le mandat est d'aider les hommes et de protéger la nature (humanitaire, développement durable et environnement), seule ou avec ses partenaires. Communication par terminaux d'ordinateurs et notamment via Internet. Emissions radiophoniques ou télévisées dédiées à la présentation de l'activité et des actions de l'association titulaire de la marque ; tous ces produits/services étant exclusivement exploités dans le cadre du financement et de l'activité de l'association titulaire de la marque dont le mandat est d'aider les hommes et de protéger la nature (humanitaire, développement durable et environnement), seule ou avec ses partenaires. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Services sociaux à savoir formation. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Production de spectacles. Publication de livres, de revues, de guides. Production de films documentaires et éducatifs dédiés à la présentation de l'activité et des actions à but exclusivement humanitaire de l'association titulaire de la marque. Location de films cinématographiques. Services de photographies. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces produits/services étant exclusivement exploités dans le cadre du financement et de l'activité de l'association titulaire de la marque dont le mandat est d'aider les hommes et de protéger la nature (humanitaire, développement durable et environnement), seule ou avec ses partenaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.