Déposée le 7 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MISS CAPTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE domicilié(e) 545 rue Henri Delaunay, CS 70429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 930 545 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque MISS CAPTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANETE TORTUE, Société par actions simplifiée - 545 rue Henri Delaunay, CS 70429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France - SIREN 497930545
TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585243 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2019 n°2721259 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-17
Métaux précieux ; alliages de métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; articles de bijouterie ; boutons de manchette ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; écrins ; breloques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; réveille-matin ; strass ; bijouterie, à savoir bagues, bracelets, anneaux, amulettes, boucles d'oreilles, bracelets, broches, chaînes, colliers, épingles, médaillons, parures, perles.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; tissus imitant la peau d'animaux ; matières filtrantes (matières textiles) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matières textiles ; linge de table non en papier ; tapis de table non en papier ; chemins de table ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; ronds de table non en papier ; toiles cirées (nappes) ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; essuie-mains en matières textiles ; linge de maison ; linge de lit ; literie (linge) ; taies d'oreillers ; housses d'oreillers ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvre-lits ; couvre-pieds ; courtepointes ; dessus-de-lit (couvre-lits) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; plaids ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; mouchoirs de poche en matières textiles.
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