Marque renouvelée - Marque en vigueur

MISS CAPTAIN
PLANETE TORTUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3662750
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2029
MISS CAPTAIN de PLANETE TORTUE

Présentation de la marque MISS CAPTAIN

Déposée le 7 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISS CAPTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE domicilié(e) 545 rue Henri Delaunay, CS 70429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 930 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque MISS CAPTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MISS CAPTAIN arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.

PLANETE TORTUE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN PRIVE , JAVA , MISS CAPTAIN , LADY CAPTAIN , C CAPTAIN TORTUE GROUP , Des marques qui vous ressemblent, une passion qui nous rassemble. , CAPT'N TORTUE , CAPTAIN TORTUE , C CAPTAIN TORTUE LA FASHION EXPERIENCE , BABY TORTUE


PLANETE TORTUE, Société par actions simplifiée - 545 rue Henri Delaunay, CS 70429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France - SIREN 497930545


TMARK Conseils, Mme DOREY Valérie - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585243 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2019 n°2721259 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-17

Métaux précieux ; alliages de métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; articles de bijouterie ; boutons de manchette ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; écrins ; breloques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; réveille-matin ; strass ; bijouterie, à savoir bagues, bracelets, anneaux, amulettes, boucles d'oreilles, bracelets, broches, chaînes, colliers, épingles, médaillons, parures, perles.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; tissus imitant la peau d'animaux ; matières filtrantes (matières textiles) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matières textiles ; linge de table non en papier ; tapis de table non en papier ; chemins de table ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; ronds de table non en papier ; toiles cirées (nappes) ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; essuie-mains en matières textiles ; linge de maison ; linge de lit ; literie (linge) ; taies d'oreillers ; housses d'oreillers ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvre-lits ; couvre-pieds ; courtepointes ; dessus-de-lit (couvre-lits) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; plaids ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; mouchoirs de poche en matières textiles.