Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LITTLE CAPTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE domicilié(e) 675 rue Pierre-Simon Laplace, BP 429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 930 545 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque LITTLE CAPTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035310.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANETE TORTUE, Société par actions simplifiée - 675 rue Pierre-Simon Laplace, BP 429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 497930545
TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus d`ameublement ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; tissus imitant la peau d`animaux ; matières filtrantes (matières textiles) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; housses pour coussins ; linge de bain à l`exception de l`habillement ; gants de toilette ; serviettes de toilette en matières textiles ; housses pour abattants de toilettes ; linge de table non en papier ; tapis de table non en papier ; chemins de table ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ; ronds de table non en papier ; toiles cirées (nappes) ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; essuie-mains en matières textiles ; linge de maison ; linge de lit ; literie (linge) ; taies d`oreillers ; housses d`oreillers ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvre-lits ; couvre-pieds ; courtepointes ; dessus-de-lit (couvre-lits) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; plaids ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; mouchoirs de poche en matières textiles ;
Vêtements ; chaussures (à l`exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; lingerie de corps, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bains, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, tee-shirts, pull-overs, vestes, manteaux, chemises, layettes, cravates, bonnets, foulards, châles, ceintures (habillement), gants (habillement) ; écharpes, gilets, vêtements imperméables, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, sandales, pantoufles, bottes ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir.
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