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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE
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JAVA LA LINGERIE SEDUCTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

JAVA LA LINGERIE SEDUCTION
PLANETE TORTUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3662755
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019
JAVA LA LINGERIE SEDUCTION de PLANETE TORTUE

Présentation de la marque JAVA LA LINGERIE SEDUCTION

Déposée le 7 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAVA LA LINGERIE SEDUCTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE domicilié(e) 675, rue Pierre Simon Laplace - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 447 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAVA LA LINGERIE SEDUCTION est expirée depuis le 7 juillet 2019.

PLANETE TORTUE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN PRIVE , JAVA , MISS CAPTAIN , LADY CAPTAIN , C CAPTAIN TORTUE GROUP , Des marques qui vous ressemblent, une passion qui nous rassemble. , CAPT'N TORTUE , CAPTAIN TORTUE , C CAPTAIN TORTUE LA FASHION EXPERIENCE , BABY TORTUE


PLANETE TORTUE, Société par Actions Simplifiée - 675, rue Pierre Simon Laplace - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 411447840


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585243 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; lingerie de corps ; sous-vêtements, peignoirs ; peignoirs de bain ; maillots de bains ; pyjamas ; robes de chambre ; bonnets ; châles ; chaussettes ; bas ; collants ; sandales ; pantoufles ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; boas (tours de cou) ; body (justaucorps) ; caleçons ; corsets ; slips ; culottes ; gaines (sous-vêtements) ; soutiens-gorge ; guêtres ; jarretelles ; jarretières ; jupons ; masques pour dormir.