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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE
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JAVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAVA
PLANETE TORTUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93464891
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2023

Présentation de la marque JAVA

Déposée le 20 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE domicilié(e) 675, rue Pierre-Simon Laplace, BP 429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 930 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque JAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAVA est expirée depuis le 20 avril 2023.

PLANETE TORTUE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN PRIVE , MISS CAPTAIN , LADY CAPTAIN , C CAPTAIN TORTUE GROUP , Des marques qui vous ressemblent, une passion qui nous rassemble. , CAPT'N TORTUE , CAPTAIN TORTUE , C CAPTAIN TORTUE LA FASHION EXPERIENCE , BABY TORTUE , LITTLE CAPTAIN


PLANETE TORTUE, Société par Actions Simplifiée - 675, rue Pierre-Simon Laplace, BP 429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 497930545


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238001 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 10 mars 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°495148 - Publication au BOPI 2009-03-10

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585243 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Inscription le 5 avril 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°598112 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-05

Errata sur les inscriptions - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Renouvellement avec limitation le 26 février 2013 n°2522760 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-02-26

Vêtement ; lingerie ; dessous ; jupons ; jarretières ; soutiens-gorge.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.