Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPTAIN TORTUE
PLANETE TORTUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93494326
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
29/10/2023

Présentation de la marque CAPTAIN TORTUE

Déposée le 29 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CAPTAIN TORTUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE domicilié(e) 675, rue Pierre Simon Laplace, BP 429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 930 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPTAIN TORTUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPTAIN TORTUE est expirée depuis le 29 octobre 2023.

PLANETE TORTUE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN PRIVE , JAVA , MISS CAPTAIN , LADY CAPTAIN , C CAPTAIN TORTUE GROUP , Des marques qui vous ressemblent, une passion qui nous rassemble. , CAPT'N TORTUE , CAPTAIN TORTUE , C CAPTAIN TORTUE LA FASHION EXPERIENCE , BABY TORTUE


PLANETE TORTUE, Société par Actions Simplifiée - 675, rue Pierre Simon Laplace, BP 429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 497930545


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261860 - Publication au BOPI 1998-09-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2251888 - Publication au BOPI 2003-10-29

Inscription le 11 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405446 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 5 mai 2009 - Changement de dénomination n°505745 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-05-05

Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585243 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542177 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Papier à lettre enveloppes cahiers sacs ceintures vêtements casquettes - chapeaux chaussettes chaussures

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.