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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE
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BABY TORTUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BABY TORTUE
PLANETE TORTUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3662741
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2019
BABY TORTUE de PLANETE TORTUE

Présentation de la marque BABY TORTUE

Déposée le 7 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY TORTUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE domicilié(e) 675, rue Pierre Simon Laplace - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 447 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY TORTUE est expirée depuis le 7 juillet 2019.

PLANETE TORTUE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN PRIVE , JAVA , MISS CAPTAIN , LADY CAPTAIN , C CAPTAIN TORTUE GROUP , Des marques qui vous ressemblent, une passion qui nous rassemble. , CAPT'N TORTUE , CAPTAIN TORTUE , C CAPTAIN TORTUE LA FASHION EXPERIENCE , BABY TORTUE


PLANETE TORTUE, Société par Actions Simplifiée - 675, rue Pierre Simon Laplace - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 411447840


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585243 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; mallettes pour documents ; sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de sport ; sacs de plage, de voyage, à provisions, trousses et coffres de voyage, cartables ; portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour clés (maroquinerie) ; serviettes (maroquinerie), porte-cartes (portefeuilles) ; parapluies, parasols et cannes, cannes-sièges ; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacoches pour porter les enfants ; écharpes pour porter les bébés.

Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; lingerie de corps, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bains, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, tee-shirts, pull-overs, vestes, manteaux, chemises, layettes, cravates, bonnets, foulards, châles, ceintures (habillement), gants, (habillement) ; écharpes, gilets, vêtements imperméables, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, sandales, pantoufles, bottes ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir.