Déposée le 29 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABY TORTUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE domicilié(e) 675, rue Pierre Simon Laplace, BP 429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 930 545 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque BABY TORTUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANETE TORTUE, Société par Actions Simplifiée - 675, rue Pierre Simon Laplace, BP 429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 497930545
TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 11 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405445 - Publication au BOPI 2005-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Inscription le 5 mai 2009 - Changement de dénomination n°505745 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-05-05
Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585243 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542176 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers ; sacs de plage, de voyage, à provisions ; trousses et coffres de voyage, cartables ; portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux. Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; lingerie de corps, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, tee-shirts, pull-overs, vestes, manteaux, chemises, layettes, cravates, foulards, châles, ceintures, gants (habillement) ; écharpes, gilets, vêtements imperméables, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, sandales, pantoufles, bottes ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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