Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABY TORTUE
PLANETE TORTUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3254134
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2023
BABY TORTUE de PLANETE TORTUE

Présentation de la marque BABY TORTUE

Déposée le 29 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY TORTUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TORTUE domicilié(e) 675, rue Pierre Simon Laplace, BP 429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 930 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BABY TORTUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABY TORTUE est expirée depuis le 29 octobre 2023.

PLANETE TORTUE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTAIN PRIVE , JAVA , MISS CAPTAIN , LADY CAPTAIN , C CAPTAIN TORTUE GROUP , Des marques qui vous ressemblent, une passion qui nous rassemble. , CAPT'N TORTUE , CAPTAIN TORTUE , C CAPTAIN TORTUE LA FASHION EXPERIENCE , LITTLE CAPTAIN


PLANETE TORTUE, Société par Actions Simplifiée - 675, rue Pierre Simon Laplace, BP 429 - 13591 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 497930545


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405445 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Inscription le 5 mai 2009 - Changement de dénomination n°505745 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-05-05

Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585243 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2013 n°2542176 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers ; sacs de plage, de voyage, à provisions ; trousses et coffres de voyage, cartables ; portefeuilles, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux. Vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; lingerie de corps, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, tee-shirts, pull-overs, vestes, manteaux, chemises, layettes, cravates, foulards, châles, ceintures, gants (habillement) ; écharpes, gilets, vêtements imperméables, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, sandales, pantoufles, bottes ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.