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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLANÈTE TEXTILE
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nuit douce
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nuit douce
PLANÈTE TEXTILE S.A.

Numéro de dépôt :
99791258
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2009

Présentation de la marque nuit douce

Déposée le 5 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) PLANÈTE TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « nuit douce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANÈTE TEXTILE domicilié(e) 20 Rue de la DONELIÈRE, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 494 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JEAN PAUL BERTRAND - France.

La marque nuit douce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nuit douce est expirée depuis le 5 mai 2009.

PLANÈTE TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : Nuit Sublime , PLANETE TEXTILE FABRICANT IMPORTATEUR , L'ARMOIRE A LINGE , PLANETE SOMMEIL , BRETAGNE LITERIE , Bretagne Literie le spécialiste , PLANETE LOGISTIQUE ACHETER, STOCKER, LIVRER, C EST NOTRE METIER , PLANETE TEXTILE SA , PLANETE LOGISTIQUE ACHETER, STOCKER, LIVRER , C EST NOTRE METIER , Pour que vos nuits soient le meilleur moment de vos jours


PLANÈTE TEXTILE S.A. - 20 Rue de la DONELIÈRE, 35000 RENNES - France - SIREN 411494297


MR JEAN PAUL BERTRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vêtements. Tissu à usage textiles linge de maison, draps, couvertures, couettes, couvre lits. Tapis.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.