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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TEXTILE
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BRETAGNE TEXTILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRETAGNE TEXTILE
PLANETE TEXTILE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3530948
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2027
BRETAGNE TEXTILE de PLANETE TEXTILE

Présentation de la marque BRETAGNE TEXTILE

Déposée le 11 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETAGNE TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE TEXTILE domicilié(e) ZONE ARTISANALE BEAUSÉJOUR - 35520 - LA MÉZIÈRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 494 297 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque BRETAGNE TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRETAGNE TEXTILE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

PLANETE TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : Nuit Sublime , PLANETE TEXTILE FABRICANT IMPORTATEUR , L'ARMOIRE A LINGE , PLANETE SOMMEIL , BRETAGNE LITERIE , nuit douce , Bretagne Literie le spécialiste , PLANETE LOGISTIQUE ACHETER, STOCKER, LIVRER, C EST NOTRE METIER , PLANETE TEXTILE SA , PLANETE LOGISTIQUE ACHETER, STOCKER, LIVRER , C EST NOTRE METIER


PLANETE TEXTILE, Société par actions simplifiée - ZONE ARTISANALE BEAUSÉJOUR - 35520 - LA MÉZIÈRE - France - SIREN 411494297


AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, M. LEBRETON Benoît - Parc d'Affaires “ Oberthur ”, 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Renouvellement sans limitation le 30 août 2017 n°2658071 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-30

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.