Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

K par K LITERIE Le spécialiste pour que vos nuits soient le meilleur moment de vos jours!
PLANÈTE TEXTILE S.A.S. au capital de 155 000 euros

Numéro de dépôt :
3373283
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
K par K LITERIE Le spécialiste pour que vos nuits soient le meilleur moment de vos jours! de PLANÈTE TEXTILE au capital de 155 000 euros

Présentation de la marque K par K LITERIE Le spécialiste pour que vos nuits soient le meilleur moment de vos jours!

Déposée le 29 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANÈTE TEXTILE au capital de 155 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « K par K LITERIE Le spécialiste pour que vos nuits soient le meilleur moment de vos jours! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANÈTE TEXTILE au capital de 155 000 euros domicilié(e) Z.A. BEAUSÉJOUR,35520 LA MÉZIÈRE - 35520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 494 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JEAN PAUL BERTRAND PLANÈTE TEXTILE S.A.S. au capital de 155 000 euros domicilié(e) Z.A. BEAUSÉJOUR,35520 LA MÉZIÈRE - 35520 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PLANÈTE TEXTILE S.A.S. au capital de 155 000 euros - Z.A. BEAUSÉJOUR,35520 LA MÉZIÈRE - 35520 - France - SIREN 411494297


Mr JEAN PAUL BERTRAND PLANÈTE TEXTILE S.A.S. au capital de 155 000 euros - Z.A. BEAUSÉJOUR,35520 LA MÉZIÈRE - 35520 - France


Inscription le 16 août 2006 - Rejet total n°439016 - Publication au BOPI 2006-08-16

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Matelas sommiers.