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Marques déposées par l'association loi 1901 Planète Terre
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Festival de la Céramique à Anduze Festival de la Poterie à Anduze Festival des Potiers à Anduze
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival de la Céramique à Anduze Festival de la Poterie à Anduze Festival des Potiers à Anduze
association Planète Terre, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3967864
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022
Festival de la Céramique à Anduze Festival de la Poterie à Anduze Festival des Potiers à Anduze de Planète Terre

Présentation de la marque Festival de la Céramique à Anduze Festival de la Poterie à Anduze Festival des Potiers à Anduze

Déposée le 11 décembre 2012 par l'association loi 1901 Planète Terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Festival de la Céramique à Anduze Festival de la Poterie à Anduze Festival des Potiers à Anduze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Planète Terre domicilié(e) BP 18, BELLEVUE, 30140 ANDUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 004 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association Planète Terre, M. GAUTHIER Philippe domicilié(e) BP 18, BELLEVUE, 30140 ANDUZE - France.

La marque Festival de la Céramique à Anduze Festival de la Poterie à Anduze Festival des Potiers à Anduze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival de la Céramique à Anduze Festival de la Poterie à Anduze Festival des Potiers à Anduze est expirée depuis le 11 décembre 2022.

Planète Terre a également déposé les autres marques suivantes : planete terre


association Planète Terre, association loi 1901 - BP 18, BELLEVUE, 30140 ANDUZE - France - SIREN 494004336


association Planète Terre, M. GAUTHIER Philippe - BP 18, BELLEVUE, 30140 ANDUZE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Promotion de la création artistique et artisanale auprès du public dans une optique pédagogique et culturelle.

Organisation de manifestations et d'expositions artisanales et artistiques à buts commerciaux ou de publicité. Formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.