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Marques déposées par l'association loi 1901 Planète Mer
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BioLit Junior
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BioLit Junior
Planète Mer, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3872319
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/11/2021
BioLit Junior de Planète Mer

Présentation de la marque BioLit Junior

Déposée le 7 novembre 2011 par l'association loi 1901 Planète Mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BioLit Junior » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Planète Mer domicilié(e) 14 avenue de Messine - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 917 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Planète Mer, M. Mathieu Mauvernay domicilié(e) 14 avenue de Messine - 75008 - Paris - France.

La marque BioLit Junior a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioLit Junior est expirée depuis le 7 novembre 2021.


Planète Mer, Association loi 1901 - 14 avenue de Messine - 75008 - Paris - France - SIREN 494917529


Planète Mer, M. Mathieu Mauvernay - 14 avenue de Messine - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.