Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DE LA SOURIS - VERTE
PLANETE ENFANCE SARL

Numéro de dépôt :
3298379
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2014
L\'ATELIER DE LA SOURIS - VERTE de PLANETE ENFANCE

Présentation de la marque L'ATELIER DE LA SOURIS - VERTE

Déposée le 18 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE ENFANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DE LA SOURIS - VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE ENFANCE domicilié(e) 5, RUE DU BOURNARD,92700 COLOMBES - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 113 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANETE ENFANCE domicilié(e) 5, RUE DU BOURNARD,92700 COLOMBES - 92700 - France.

La marque L'ATELIER DE LA SOURIS - VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DE LA SOURIS - VERTE est expirée depuis le 18 juin 2014.

PLANETE ENFANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE ENFANCE


PLANETE ENFANCE SARL - 5, RUE DU BOURNARD,92700 COLOMBES - 92700 - France - SIREN 421113721


PLANETE ENFANCE - 5, RUE DU BOURNARD,92700 COLOMBES - 92700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Education. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs.