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Marques déposées par l'association loi 1901 Planète Dauphiné Développement
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Dauphiné Chapter
Marque expirée - Marque en non vigueur

Dauphiné Chapter
Planète Dauphiné Développement Association Loi 1901 représentée par son Président, M. GARCIA Thierry

Numéro de dépôt :
3435559
Date de dépôt :
19/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
19/06/2016
Dauphiné Chapter de Planète Dauphiné Développement

Présentation de la marque Dauphiné Chapter

Déposée le 19 juin 2006 par l'association loi 1901 Planète Dauphiné Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Dauphiné Chapter »

Le déposant est l'association loi 1901 Planète Dauphiné Développement domicilié(e) dont le siège est 1316, route de Saint-Pierre,38450 SAINT-GEORGES DE COMMIERS - 38450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques MAZARE AVOCAT domicilié(e) 29 bis, cours Jean Jaurès,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dauphiné Chapter est expirée depuis le 19 juin 2016.


Planète Dauphiné Développement Association Loi 1901 représentée par son Président, M. GARCIA Thierry - dont le siège est 1316, route de Saint-Pierre,38450 SAINT-GEORGES DE COMMIERS - 38450 - France


Monsieur Jacques MAZARE AVOCAT - 29 bis, cours Jean Jaurès,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Education – formation – divertissements – activités sportives et culturelles.