Déposée le 6 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE CABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANETE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-16 du 18 avril 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE CABLE domicilié(e) 1 PLACE DU SPECTACLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 624 028 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING, Mme MEILLOT Tifenn domicilié(e) 11 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France.
La marque PLANETE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANETE CABLE, Société par actions simplifiée - 1 PLACE DU SPECTACLE - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 377624028
BRANDSTORMING, Mme MEILLOT Tifenn - 11 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Inscription le 5 mai 2009 - Retrait partiel n°496503 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05
Republication pour erratum - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674166 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-28
Inscription le 24 août 2020 - Changement de nom, de dénomination n°793187 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, téléphones, téléphones sans fils, répondeurs téléphoniques ; dictaphones ; baladeurs, baladeurs vidéo ; appareils de radio, projecteurs (appareils de projection), auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils de codage de signaux et de décodage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom, lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; DVD ; disque digital, disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; batteries électriques ; vêtements contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes ; articles de lunetterie. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive : écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord). Tous ces produits ayant trait au domaine audiovisuel.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, chemises pour documents, classeurs ; articles pour reliures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sous mains, cartes de visite, agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guide de programmes de télévision ; drapeaux en papier.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnements à tous supports de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de produits multimédias ; publicité télévisée ; télépromotion avec offre de vente ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits audiovisuels, d'antennes, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; vente au détail de produits audiovisuels (à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes), d'antennes, offre promotionnelle de matériel audio et vidéo à savoir bandes vidéo, téléviseurs, magnétoscopes, décodeurs ; offre promotionnelle d'abonnement à des services de réception de programmes télévisés.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelle) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; location d'appareils pour la transmission des messages et vidéo ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audiovisuels ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Tous ces services ayant trait au domaine audiovisuel.
Divertissement ; divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur vidéo, sur support vidéo, sur CD Rom ou sur DVD ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de documentaires, de débats télévisés, de vidéogrammes, location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles. Organisation de jeux en matière de divertissement ; montage de programmes télévisés, d'émissions télévisées, de débats télévisés, de reportages télévisés ; montage de programmes audiovisuels et multimédias, d'images, fixes ou animées, à usage interactif ou non ; services de reporters ; services de collection de supports vidéo enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; consultations en matière d'audiovisuel.
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