Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUIT FOOL MOON
PLANETE CABLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3358294
Date de dépôt :
11/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2015
NUIT FOOL MOON de PLANETE CABLE

Présentation de la marque NUIT FOOL MOON

Déposée le 11 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) PLANETE CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUIT FOOL MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANETE CABLE domicilié(e) 1, Place du Spectacle,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 624 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque NUIT FOOL MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUIT FOOL MOON est expirée depuis le 11 mai 2015.

PLANETE CABLE a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE CHOC , 1 TICKET POUR… , DU CRIME AU CHATIMENT , Planète 2 , FORUM , ART-CORPS , EN QUELQUES MOTS , PLANETE JUNIORS , PLANETE BAC HISTOIRE , PLANETE ANIMAL


PLANETE CABLE Société Anonyme - 1, Place du Spectacle,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 377624028


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, caméras vidéo, appareils et instruments optiques, appareils d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; films cinématographiques impressionnés, films pour l'enregistrement des sons ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; DVD et lecteurs de DVD ; magnétoscopes, antennes, casques à écouteurs, haut-parleurs et boîtiers de haut-parleurs, écrans de projection, écrans vidéo, cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, logiciel de compilation et mise en forme informatique ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banque d'images. Jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés ; connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes. Journaux, livres, magazines, revues périodiques, photographies ; brochures, articles de papeterie ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages ; catalogues ; papier d'emballage et carton d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; carnets ; cartes ; horaires imprimés ; timbres postes ; clichés ; calendriers ; images, imprimés ; caractère d'imprimerie. Service de publicité et d'affaires, à savoir aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertise en affaires, informations d'affaires, consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus, notamment pour la vente par correspondance à distance, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité télévisée, service rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation de banques de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes, services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale (tracts, prospectus, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de relations publiques. Emissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de communication (transmission) dans le domaine audiovisuel, vidéo. Services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier par terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages transmission d'informations par téléscripteur, services de transmission d'informations par réseau télématique ; services de transmission télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations par tous moyens de communication et de télécommunication destinés à l'information du public ; transmission d'information sur réseaux informatiques ; transmission d'information dans le domaine audiovisuel, vidéo, et multimédia ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Montage de programmes audiovisuels, programmes d'informations, de divertissement, radiophoniques et télévisés ; programmes audiovisuels ; organisation et production de spectacles ; production de films, de séries et de programmes de télévision, location de films et de cassettes, y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images ; vidéothèque, à savoir location de cassettes vidéo ; service de divertissement fourni par réseau Internet. Consultations professionnelles en matière de montage et de diffusion de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Organisation d'expositions, de foires et de salons à buts culturels ou éducatifs dans le domaine audiovisuel ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, conception (élaboration) de banques de données juridiques et de bases de données juridiques dans le domaine audiovisuel ; bureaux de rédaction ; services de reportages et de traductions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.