JUSTICE PRATIQUE

PLANETE CABLE Société Anonyme

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnes ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes a bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non)à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles ou sonores, bandes d'images. Jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics ou prives ; logiciels télématiques, disquettes ; lunettes, étuis à lunettes.

Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimante) ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publication en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques ; magazines, serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravure ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux a l'exception des appareils ; produits de l'imprimerie (a l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos.

Service d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus, notamment pour la vente par correspondance a distance, transfrontière ou pas ; service rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; promotion commerciale sous toutes les formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services d'abonnement a des produits de l'imprimerie, des produits audiovisuels ou des produits multimedia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; distribution de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale (tracts prospectus, échantillons) ; publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques ; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial.

Services de communications a savoir communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques ; agences de presse et d'informations ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimedia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimedia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimedia.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genre et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimedia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; publication de livres ; programmes de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimedia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; représentation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimedia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), service d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images et de supports multimedia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimedia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; vidéothèques, à savoir location de cassettes vidéo.

Ludothèques, services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ; consultations professionnelles techniques pour l'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; services d'échange de correspondances ; constitution et réalisation de banques de données et de bases de données ; programmation pour équipements multimedia, programmation de matériels multimedia ; bureau de rédaction ; reportages ; traductions ; filmage sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimedia.