Déposée le 25 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE BLEUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BORN TO BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE BLEUE domicilié(e) 0 BIOPARC DE VICHY - 03270 - HAUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 756 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANETE BLEUE domicilié(e) 0 BIOPARC DE VICHY - 03270 - HAUTERIVE - France.
La marque BORN TO BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANETE BLEUE, SARL - 0 BIOPARC DE VICHY - 03270 - HAUTERIVE - France - SIREN 504756602
PLANETE BLEUE - 0 BIOPARC DE VICHY - 03270 - HAUTERIVE - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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