Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UNIVERS Biologique
PLANETE BIO SARL

Numéro de dépôt :
97667874
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque UNIVERS Biologique

Déposée le 10 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERS Biologique »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANETE BIO domicilié(e) 11 bis Rue des Halles, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOCKA Jean Pierre - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PLANETE BIO a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND COMPTOIR BIO


PLANETE BIO SARL - 11 bis Rue des Halles, 75001 PARIS - France


MOCKA Jean Pierre - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet total n°329947 - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 2001-09-03

Fruits et légumes frais, fruits et légumes conservés séchés et cuits, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses commestibles, café et thé, cacao, riz, céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, épices; ces produits étant issus de l'agriculture biologique et élaborés à partir des produits qui en sont issus Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.