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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE AUTO TECHNOLOGIE
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NATURAUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAUTO
PLANETE AUTO TECHNOLOGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3745438
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2020
NATURAUTO de PLANETE AUTO TECHNOLOGIE

Présentation de la marque NATURAUTO

Déposée par voie électronique le 10 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE AUTO TECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLANETE AUTO TECHNOLOGIE domicilié(e) 42 ALLEE DES RESTANQUES - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANETE AUTO TECHNOLOGIE domicilié(e) 42 ALLEE DES RESTANQUES - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.

La marque NATURAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAUTO est expirée depuis le 10 juin 2020.


PLANETE AUTO TECHNOLOGIE, SAS - 42 ALLEE DES RESTANQUES - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France


PLANETE AUTO TECHNOLOGIE - 42 ALLEE DES RESTANQUES - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; batteries électriques ; relais électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Transport ; organisation de voyages ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.