Déposée le 5 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « AQUACOMBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PLANET domicilié(e) 12 avenue des Belges - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 531 312 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLANET, M. Delot Rémi domicilié(e) 12 avenue des Belges - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque AQUACOMBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANET, SARL - 12 avenue des Belges - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 411531312
PLANET, M. Delot Rémi - 12 avenue des Belges - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616413 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09
Inscription le 4 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673214 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04
Chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
Activités culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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