Déposée le 4 septembre 1998 par PLANET-WATTOHMTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SEGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-41 du 9 octobre 1998.
Le déposant est PLANET-WATTOHMTODO domicilié(e) Avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 413 524 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SEGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANET-WATTOHM, Société en nom collectif - Avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France - SIREN 325413524
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2008 n°2373446 - Publication au BOPI 2008-05-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41
Renouvellement sans limitation le 1 août 2018 n°2689769 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-01
Goulottes et autres profilés d'installation et/ou de distribution (entièrement ou principalement en matières synthétiques et notamment en matières plastiques ou matériaux polymères) ; pièces constitutives ou d'équipement des goulottes et profilés précités, à savoir : corps, couvercles et cloisons. Pièces (entièrement ou principalement en matières synthétiques et notamment en matières plastiques ou matériaux polymères) d'équipement, de jonction, de support, de blocage, de pose, d'assemblage, de raccordement, de finition ou de fixation, toutes pour goulottes ou autres profilés d'installation et/ou de distribution ou pour leurs équipements, y compris : embouts, joints de couvercles, joints de goulottes, adaptateurs, cadres, supports, supports de repérage ou de marquage, chevilles de blocage, attaches, agrafes, vis, rivets, boulons, écrous.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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