Déposée le 22 septembre 1997 par PLANET WATTOHMTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est PLANET WATTOHMTODO domicilié(e) avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 413 524 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque KEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANET WATTOHM, Société en Nom Collectif - avenue Félix Louat - 60300 - SENLIS - France - SIREN 325413524
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 31 août 2007 n°2349741 - Publication au BOPI 2007-08-31
Inscription le 25 janvier 2000 - Renonciation partielle n°294015 - Publication au BOPI 2000-01-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2659949 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25
Canalisations électriques ; profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, à savoir : goulottes, moulures, baguettes, guide-fils, guide-câbles, plinthes, corniches, colonnes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles, rails ; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement et de finition, toutes pour canalisations électriques ainsi que pour profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, à savoir : boîtes, boîtiers, couvercles, plaques, plaquettes, boîtes d'encastrement, boîtes de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, tés et angles de raccordement et de dérivation, embouts, joints de couvercles, adaptateurs, cadres, supports, cadres supports, plastrons, cloisons internes, trappes de visite, chevilles de blocage ; pièces constitutives de canalisations électriques. Pièces de pose et de fixation (entièrement ou principalement en matières synthétiques et notamment en matières plastiques ou matériaux polymères), toutes pour les profilés d'installation et/ou de distribution précités ou pour leurs équipements, à savoir : attaches, agrafes, vis, boulons, écrous.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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