Déposée le 27 novembre 1992 par la société PLANET WATTOHM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COVERCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est la société PLANET WATTOHM domicilié(e) Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 413 524 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L. - France.
La marque COVERCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Appareillages, équipements, appareils et instruments électriques; prises, interrupteurs, obturateurs, coupe-circuit, cadres et plaques de support d'appareillages électriques; boîtiers et éléments de montage pour appareillages électriques, plastrons; profilés d'installations et/ou de distribution pour conducteurs et appareillages électriques, notamment chemins de câbles, goulottes, colonnes, gaines, conduites, moulures, plinthes, rails, baguettes, passages de planchers; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, de fixation, d'assemblage, de raccordement et de finition pour appareillages électriques, notamment boîtes et tés de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, angles de raccordement, embouts, couvercles, joints de couvercles, adaptateurs, cloisons internes, chevilles de blocage; conducteurs électriques, notamment câbles et fils électriques.Profilés et pièces en matières plastiques, moulées, extrudées, soufflées, formées ou chaudronnées (produits semi-finis). Profilés et pièces en matières plastiques, notamment pour conducteurs et appareillages électriques, y compris chemins de câbles, goulottes, colonnes, gaines, conduites, moulures, plinthes,rails, baguettes, passages de planchers, boîtes, boîtiers, plaques, tés et angles de raccordement et de dérivation, couvercles, embouts, chevilles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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