Déposée le 27 décembre 1991 par PLANET-WATTOHMTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATIGAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PLANET-WATTOHMTODO domicilié(e) Avenue Félix Louat,60300 SENLIS (dossier no 2212231) - 60300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 413 524 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) 12 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2212231) - 75017 - France.
La marque BATIGAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLANET-WATTOHM, Société en nom collectif - Avenue Félix Louat,60300 SENLIS (dossier no 2212231) - 60300 - France - SIREN 325413524
CABINET BONNET-THIRION - 12 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2212231) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212231 - Publication au BOPI 2001-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Profilés entièrement ou principalement métalliques, formant conduits ou gaines, pour supporter ou cacher des canalisations ou conduits de fluides et/ou des conducteurs et appareillages électriques, dans l'industrie du bâtiment.Profilés formant conduits ou gaines pour supporter ou cacher des conducteurs et appareillages électriques.Produits en matières plastiques mi-ouvrées;produits semi-finis en matières plastiques, y compris profilés, tubes, baguettes;pièces en matières plastiques, moulées, extrudées, soufflées, formées, thermoformées (produits semi-finis). Profilés entièrement ou principalement en matières plastiques, formant conduits ou gaines, pour supporter ou cacher des canalisations ou conduits de fluides et/ou des conducteurs et appareillages électriques, dans l'industrie du bâtiment
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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