Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTALIS
PLANET-WATTOHM société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96650428
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2016

Présentation de la marque ARTALIS

Déposée le 13 novembre 1996 par PLANET-WATTOHMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTALIS »

Le déposant est PLANET-WATTOHMTODO domicilié(e) avenue Félix Louat,60300 SENLIS (dossier no 2325087) - 60300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2325087) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTALIS est expirée depuis le 13 novembre 2016.

PLANET-WATTOHM a également déposé les autres marques suivantes : PLANECLAIR , WATTOCABLE , TRAFICLAIR , PLANET-WATTOHM , LINEAL , FLIXO , NORMACLIP , PLANEVITE , WATTOFIL , PW


PLANET-WATTOHM société en nom collectif - avenue Félix Louat,60300 SENLIS (dossier no 2325087) - 60300 - France


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2325087) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325087 - Publication au BOPI 2006-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Profilés d'installation et/ou de distribution pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris goulottes, guide-fils, guide-câbles, colonnes, gaines, conduits, conduites, passages de planchers, chemins de câbles et rails; pièces d'équipement, de jonction, de dérivation, de support, d'assemblage, de raccordement et de finition, toutes pour conducteurs et/ou appareillages électriques, y compris: boîtes, boîtiers, couvercles, plaques, plaquettes, boîtes d'encastrement, boîtes de dérivation, sorties de convecteurs, boîtes de jonction, tés et angles de raccordement et de dérivation, embouts, joints de couvercles, adaptateurs, cadres, supports, cadres supports, plastrons, cloisons internes, trappes de visite, chevilles de blocage